¿Puis-je passer une commande pour la France? B2B – TVA

Dans Anaparragarden, nous pouvons expédier nos produits vers la France. Notre site web n’est actuellement pas traduit en français, mais ce sera fait prochainement .

Si vous souhaitez passer une commande, vous pouvez également le faire, le système est prévu pour des expéditions en France. Si vous avez des questions, vous pouvez nous contacter via WhatsApp au +34 651818572 ou par e-mail info@anaparragarden.com où nous pouvons vous répondre en espagnol, en français ou en anglais.

Depuis Anaparra Garden, nous souhaitons que vous effectuiez vos achats en toute tranquillité et que vous ayez une bonne expérience.

¿Comment acheter sur anaparragarden.com?

Une fois le produit sélectionné, appuyez sur le bouton “Añadir al pedido” (Ajouter au panier)

Une fois la sélection des produits à acheter terminée, allez sur l’icône de panier situé en haut à droite de la page. La liste de vos produits sélectionnés apparaîtra ainsi que les prix et les frais d’expédition. De même, si vous avez un coupon promotionnel, il doit être indiqué avant de cliquer sur “Finalizar compra” (finaliser l’achat)

Une fois l’achat terminé, la confirmation de commande avec toutes les données de ladite commande sera envoyée par e-mail.

Remarque: Si vous n’êtes pas identifié comme utilisateur, une nouvelle fenêtre apparaîtra pour compléter les données de l’utilisateur.

Pour les utilisateurs déjà enregistrés, il suffira de saisir l’identifiant et le mot de passe.
Pour les nouveaux utilisateurs, les données requises pour terminer le processus d’achat doivent être complétées.

Combien coûtent les frais d’expédition?

Vous pouvez le voir une fois que l’article est dans le panier, allez dans « ver carrito » puis cliquez sur “Calcular los gastos de envío” (en vert) et un menu déroulant apparaîtra pour indiquer votre adresse. Cliquez bien sur la ligne verte « Calcular los Gastos de envió » qui n’apparaît pas comme un bouton mais qui fonctionne bien comme tel. Cliquez ensuite sur “actualizar ».

Conditions Fiscales pour les Professionnels (B2B)

Toutes les transactions effectuées entre notre société (établie en Espagne) et des professionnels établis dans un autre État membre de l’Union Européenne (tels que la France) sont soumises aux règles de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) intracommunautaire.

Exonération de TVA (Taux 0 %)

Conformément à l’Article 25 de la Loi espagnole sur la TVA (transposant la Directive TVA de l’UE), les livraisons de biens ou les prestations de services intracommunautaires sont exonérées de TVA espagnole (taux 0 %) sous réserve des conditions suivantes :

1. Identification Fiscale (N° de TVA) : L’Acheteur doit fournir un numéro de TVA intracommunautaire valide (commençant par le préfixe de son pays, ex. FR…).

2. Validation VIES : Le numéro de TVA fourni par l’Acheteur sera systématiquement vérifié dans la base de données européenne VIES (VAT Information Exchange System) au moment de la commande.

3. Statut Professionnel : L’Acheteur doit agir en tant qu’assujetti à la TVA.

4. Preuve d’expédition : Les biens doivent être expédiés d’Espagne vers l’État membre de l’Acheteur.

Procédure de Commande

Afin de bénéficier de l’exonération de TVA (0 %), le Client B2B doit :

• Sélectionner son pays (France, etc.) lors de l’enregistrement ou du paiement.

• Cocher la case «Je suis une entreprise / Je dispose d’un N° de TVA Intracommunautaire».

• Renseigner correctement son N° de TVA valide dans le champ prévu.

Si la validation VIES est réussie, la facture sera émise avec un taux de TVA de 0 % et portera la mention : « Exonération de TVA – Livraison intracommunautaire de biens / Prestation de services intracommunautaire ».

Si le N° de TVA n’est pas fourni ou s’il n’est pas validé par VIES, la TVA espagnole en vigueur sera appliquée par défaut.